Comment identifier par qui sont gérés les droits d’auteur d’un artiste ?

Ce billet est publié sur le carnet du Numrha dans le cadre de la parution du guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images d’oeuvres d’art. Le présent billet complète les chapitres 2 (qui possède l’œuvre, quels sont les droits ?) et 4 (les démarches à effectuer si l’œuvre est sous droit).

Les droits d’un artiste sont gérés par différentes entités selon les cas : l’artiste lui-même, ses ayants-droit (s’exprimant parfois via un conseil juridique ou bien regroupés en association), une fondation, une agence ou une société de gestion de droits qui le représente.  C’est la première chose à connaître lorsque l’on souhaite utiliser une reproduction d’œuvre soumise au droit d’auteur.

Richard Waitt, Autoportrait, 1728, Galeries nationales d’Écosse, PG 2142. CC 0. L’œuvre ici reproduite n’est pas soumise au droit d’auteur puisque le peintre qui en est l’auteur est décédé depuis plus de 70 ans !

En France, les principales agences de gestion de droits dans les arts visuels sont :

Il peut être utile pour commencer d’effectuer une recherche sur les sites regroupant des collections d’art moderne et contemporain comme:

Citer ce billet : Martine Denoyelle, "Comment identifier par qui sont gérés les droits d’auteur d’un artiste ?," in Numérique et recherche en histoire de l'art, 03/06/2021, https://numrha.hypotheses.org/2139.

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