[Publication] Mise en ligne du Guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images d’œuvres d’art

L’INHA vient de publier un Guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images d’oeuvres d’art, librement téléchargeable. Destiné aux réutilisateurs de reproductions d’oeuvres d’art patrimoniales (étudiants, enseignants, chercheurs, éditeurs, graphistes, professionnels de la culture, etc.), il entend délivrer les notions de base pour comprendre ce qui est autorisé ou non, et accompagner les réutilisateurs dans les démarches éventuellement nécessaires (négociation avec une société d’ayants-droit, par exemple).

Plan du guide :

1. Les fondamentaux juridiques: droit d’auteur, domaine public
2. Qui possède l’œuvre, quels sont les droits?
3. Les licences d’utilisation des images
4. Les démarches à effectuer si l’œuvre est sous droits
5. Cas d’usages: ce que je veux faire, ce que j’ai le droit de faire
6. Utiliser des images d’œuvres conservées à l’étranger
7. Où et comment trouver des images en ligne?
8. Utiliser des photos personnelles
9. Dialoguer avec les institutions
10. Les bonnes pratiques de citation des images

Rédigé par Martine Denoyelle et Johanna Daniel dans la suite du programme Images/Usages, le guide est publié sous licence Creative Commons CC BY 4.0. Il peut donc être librement téléchargé, diffusé, imprimé, réutilisé… à condition (BY) de citer les autrices.

Le guide PDF est téléchargeable en lien direct ici ; sur les pages de l’INHA et enfin sur HAL (lien à venir). Des exemplaires imprimés sont distribués gratuitement Galerie Colbert & à la bibliothèque de l’INHA.

Sur le présent carnet du NUMRHA, vous trouverez un ensemble de contenus complémentaires pour poursuivre & approfondir certains chapitres du guide.

• Le droit d’auteur du photographe et le patrimoine culturel
• Comment identifier par qui sont gérés les droits d’auteur d’un artiste ?
• A propos du coût des images d’œuvres patrimoniales
• Régimes internationaux de diffusion des images
• En savoir plus sur la licence Etalab et les autres licences
• Les collections muséales sur Wikimédia

Nous vous souhaitons une bonne lecture !

---

---